Simon Leclerc
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Simon LECLERC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000036259671
(source JORF)
nomination
27 Décembre 2017
27/12/2017
De:
Simon LECLERC
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2017
06/12/2017
De:
Simon LECLERC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
M. Jean-Pierre FLORENTIN
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000031140288
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015
De:
Simon LECLERC
», au lieu de : «
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vosges
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030852565
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2015
07/07/2015